Mairie de Cordon

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Le Plan Local d’Urbanisme

1 - Règlement POS 2011
2 - Parcelles et zones d’urbanisme (POS 2011)

Retrouvez en ligne le POS : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant ci-dessous

3 - REUNION REVISION DU POS - 9 DECEMBRE 2015
4 - REUNION REVISION DU POS - 5 DECEMBRE 2016
5 - REVISION 2017

Arrêt du Projet :
Le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de PLU le 3 mars 2017.
Le dossier est consultable à la mairie durant les heures d’ouverture.
* Procédure
* Rapport de présentation
* PADD
* Règlement
* Annexes
* Orientation et aménagement

6 - PROCEDURE PLU
7 - RAPPORT DE PRESENTATION
8 - PADD
9 - REGLEMENT - REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement
Plan (Echelle 1/7500)
Plan (Echelle 1/3100)

10 - ANNEXES
11 - ORIENTATIONS ET AMENAGEMENT
12 - BILAN DE CONCERTATION ET DELIBERATION PLU 2017
13 - ENQUETE PUBLIQUE

Arrêté Municipal prescrivant l’enquête publique

14 - AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE
15 - DESIGNATION COMMISSAIRE ENQUETEUR
16 - ANALYSE ET AVIS PPA (Personnes Publiques Associées)

Analyse avis PPA :
Avis Asters :
Avis autorité environnementale :
Avis CCI :
Avis CCPMB :
Avis et rapport CDPENAF :
Avis Chambre d’Agriculture :
Avis Chambre des Métiers :
Avis Commune de la Clusaz :
Avis DDT Préfecture :
Avis Conseil Départemental :
Avis INAO :
Avis et Carte RTE :
Avis tacite Autorité Environnementale :

17 - SCHEMA DE GESTION DES EAUX PLUVIALES
18 - ZONAGE ASSAINISSEMENT EP

Plan Nord-Est
Plan Sud-Ouest
Plan Général

20 - ZONAGE ASSAINISSEMENT EU

Notice zonage eaux usées
Zonage eaux usées

21 - Correspondance enquête publique révision PLU 2017

Correspondance enquête publique
Courriers de décembre 2016 à juillet 2017
Correspondance enquête publique
Registre d’enquête pages 0 à 3 + annexes 1 à 5
Correspondance enquête publique
Mails 1 et 2 + registre d’enquête pages 3 à 10 + annexes 6 à 8
Correspondance enquête publique
Registre d’enquête annexes 8 à 18
Correspondance enquête publique
Courriers et courriels reçus pendant (...)