Mairie de Cordon

Vous êtes ici : Accueil > Les services > Urbanisme > Le Plan Local d’Urbanisme

Le Plan Local d’Urbanisme

2 - Parcelles et zones d’urbanisme (POS 2011)

Retrouvez en ligne le POS : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant ci-dessous

5 - REVISION 2017

Arrêt du Projet :
Le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de PLU le 3 mars 2017.
Le dossier est consultable à la mairie durant les heures d’ouverture.
* Procédure
* Rapport de présentation
* PADD
* Règlement
* Annexes
* Orientation et aménagement

9 - REGLEMENT - REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement
Plan (Echelle 1/7500)
Plan (Echelle 1/3100)

13 - ENQUETE PUBLIQUE

Arrêté Municipal prescrivant l’enquête publique

16 - ANALYSE ET AVIS PPA (Personnes Publiques Associées)

Analyse avis PPA :
Avis Asters :
Avis autorité environnementale :
Avis CCI :
Avis CCPMB :
Avis et rapport CDPENAF :
Avis Chambre d’Agriculture :
Avis Chambre des Métiers :
Avis Commune de la Clusaz :
Avis DDT Préfecture :
Avis Conseil Départemental :
Avis INAO :
Avis et Carte RTE :
Avis tacite Autorité Environnementale :

18 - ZONAGE ASSAINISSEMENT EP

Plan Nord-Est
Plan Sud-Ouest
Plan Général

20 - ZONAGE ASSAINISSEMENT EU

Notice zonage eaux usées
Zonage eaux usées

21 - Registre et correspondance - Enquête publique - Révision PLU 2017

Registre d’enquête publique
Annexes au registre
Courriers

22 - RAPPORT ENQUETE PUBLIQUE

Document 1
Document 2
Document 3