Mairie de Cordon

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Le Plan Local d’Urbanisme

REVISION PLU 2017

Arrêt du Projet :
Le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de PLU le 3 mars 2017.
Le dossier est consultable à la mairie durant les heures d’ouverture.
* Procédure
* Rapport de présentation
* PADD
* Règlement
* Annexes
* Orientation et aménagement

ANNEXES
BILAN DE CONCERTATION ET DELIBERATION PLU 2017
ENQUETE PUBLIQUE

Arrêté Municipal prescrivant l’enquête publique

ORIENTATIONS ET AMENAGEMENT
PADD
Parcelles et zones d’urbanisme

Retrouvez en ligne le POS : les parcelles, les zones de réglementation et imprimez les plans en cliquant ci-dessous

PROCEDURE PLU
RAPPORT DE PRESENTATION
Règlement POS 2011
REGLEMENT - REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement
Plan (Echelle 1/7500)
Plan (Echelle 1/3100)

REVISION DU POS - 5 DECEMBRE 2016
REVISION DU POS - 9 DECEMBRE 2015