Le Plan Local d'Urbanisme - Mairie de Cordon

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Le Plan Local d’Urbanisme

Arrêt du Projet :
Le Conseil Municipal a tiré le bilan de la concertation et arrêté le projet de PLU le 3 mars 2017.
Le dossier est consultable à la mairie durant les heures d’ouverture.
* Procédure
* Rapport de présentation
* PADD
* Règlement
* Annexes
* Orientation et aménagement

3 - PROCEDURE PLU

4 - RAPPORT DE PRESENTATION

5 - PADD

6 - REGLEMENT - REGLEMENT GRAPHIQUE

Règlement
Plan (Echelle 1/7500)
Plan (Echelle 1/3100)

7 - ANNEXES

8 - ORIENTATIONS ET AMENAGEMENT

9 - BILAN DE CONCERTATION ET DELIBERATION PLU 2017

10 - ENQUETE PUBLIQUE

Arrêté Municipal prescrivant l’enquête publique

11 - AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

12 - DESIGNATION COMMISSAIRE ENQUETEUR

13 - ANALYSE ET AVIS PPA (Personnes Publiques Associées)

Analyse avis PPA :
Avis Asters :
Avis autorité environnementale :
Avis CCI :
Avis CCPMB :
Avis et rapport CDPENAF :
Avis Chambre d’Agriculture :
Avis Chambre des Métiers :
Avis Commune de la Clusaz :
Avis DDT Préfecture :
Avis Conseil Départemental :
Avis INAO :
Avis et Carte RTE :
Avis tacite Autorité Environnementale :

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